Conditions générales de vente

Conditions générales de vente et de garanties Mercato

Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2023.

PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente et de garantie régissent les rapports entre les consommateurs, au sens de l’article préliminaire du code de la consommation et les magasins concernés exploités sous l’enseigne MERCATO ainsi que le site internet accessible à l'URL www.merca.to et www.mercato.paris, géré et publié par la SAS Renouveau, appelés pour les besoins des présentes Mercato.
Les Produits proposés à la vente et exposés dans les magasins Mercato ou mis en ligne sur le site internet www.merca.to sont majoritairement des produits d’occasion (ou « de seconde main »), c'est-à-dire des produits usagés, déjà utilisés par des Consommateurs ou professionnels, achetés comme tels par Mercato en vue de leur revente en magasin ou sur internet, ou proposés en dépôt-vente. Ces produits sont souvent proposés en un seul exemplaire. Avant leur mise en vente, leur état de bon fonctionnement, leur authenticité, leur conformité sont vérifiés. Ils sont clairement identifiés, sur le site internet comme en magasin, comme étant « d’occasion » ou « de seconde main ». Certains articles sont, le cas échéant, nettoyés et réinitialisés, les données personnelles de l’ancien propriétaire sont effacées de manière sécurisée, et sont dans ce cas identifiés comme « reconditionnés ». La société peut également proposer à la vente, de façon occasionnelle et pour répondre à des besoin complémentaires (accessoires, connectiques...),des produits neufs, c'est-à-dire des produits distribués par la Société, achetés neufs auprès de fabricants ou revendeurs. 

ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Tous les achats sont réglés sans exception par les conditions générales indiquées ci-après. Toute acquisition comportera de plein droit de la part du client son adhésion aux présentes conditionsgénérales qui sont exposées en magasin, et consultables sur le site internet de la société.

ARTICLE 2 : PRIX
Les prix sont librement fixés par Mercato. Mercato se réserve le droit de refuser la vente d‘un produit dans les cas suivants : 
- Produit ayant fait l‘objet d’une réservation par un client, 
- Prix de vente et/ou étiquette de prix falsifiée ou erronée,
- Anomalie de fonctionnement constatée par le vendeur ou la direction du magasin, ainsi que pour tous problèmes liés au règlement lors de l’achat et ceci sans que Mercato ait à en justifier les raisons.

ARTICLE 3 : CONDITIONS DE LA GARANTIE CONTRACTUELLE
Ce contrat garantit la réparation de l’appareil à la suite d’un dommage affectant son bonfonctionnement et provenant d’un Phénomène d’origine interne.
3.1 Tous les produits bénéficient d’une garantie contractuelle gratuite de 12 mois.La garantie ne pourra s’appliquer que sur présentation du ticket de caisse (papier ou dématérialisé), ou sur présentation d’une preuve d’achat (historique des commandes du client sur l’espace client du site internet de la Société).Les conditions générales de vente précisent le cadre de la garantie.Tout produit considéré comme défectueux sera pris en charge par notre Service Après-vente quiétablira un diagnostic de la nature de la panne et effectuera ou fera effectuer la réparation.
3.2 En cas d'impossibilité de réparation dans un délai de 10 jours ouvrés, - par impossibilité de réparation, la Société entend impossibilité technique et/ou impossibilité économique (coût de la réparation supérieur à la valeur vénale résiduelle du produit)-, le consommateur pourra demander un remplacement du produit ou un remboursement. Si le magasin ne dispose pas d’un produit identique, le Consommateur se verra proposer un produit équivalent (iso-fonctionnel). La durée de garantie qui s’applique sur le produit de remplacement est la durée de garantie résiduelle, prolongée de la durée d’immobilisation du produit. En dernier lieu (si le remplacement du produit n’est pas possible), un remboursement (par avoir, ou tout autre mode de règlement proposé par la société : virement, chèque, re-crédit de la carte bancaire du Client…) sera établi.

NE SONT PAS COUVERTS PAR LA GARANTIE :
- Les dommages engageant la responsabilité d’un tiers ou résultant d’une faute intentionnelle ou dolosive.
- Les dommages résultant d’utilisation d'énergie, d'emploi ou d’installation non conforme à l’utilisation normale du produit.
- Le remplacement des pièces consomptibles (telles que joints, filtres, batteries, accessoires et pièces de présentation, moufles de four, lampes, ampoules, bougies d’allumages, lampes de rétroprojecteurs, piles, cartouches d’encre, rubans encreurs et tous consommables en général...etc.).
- Les erreurs de branchement ou de mise en service.
- La détérioration extérieure de l’appareil, rayures, chocs, fêlures, défaut d’aspect, cassures, etc.
- Les dommages résultant d’une utilisation industrielle ou commerciale.
- Les dommages résultants d’incendie, de la foudre, d’inondation, de tempête ou de vandalisme.
- Les dommages matériels ou immatériels consécutifs à la panne de l’appareil (trouble de jouissance, contenu des appareils, etc...)
- Les produits dont l’étiquette de sécurité aura été arrachée, endommagée, remplacée.
- Les conséquences d'un choc, d'une chute, d'une mauvaise utilisation.
- Les conséquences dues à l'humidité, l’oxydation, ainsi que celles dues à une exposition anormale à la chaleur.
- L’ouverture de l’appareil par une personne non habilitée par la Société, ou desmodifications internes telles que le flashage de téléphone mobile, consoles…

ARTICLE 4 : GARANTIES LEGALES : CONFORMITE ET VICES CACHES
Indépendamment de la garantie contractuelle développée ci-après, la Société reste tenue desdéfauts de conformité du bien au contrat dans les conditions prévues aux articles L.217-4 et suivants du code de la consommation (reproduits ci-après) et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil (reproduits ci-après).
Lorsque vous agissez dans le cadre de la garantie légale de conformité :
- vous bénéficiez d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir :- vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation ;
- vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les douze mois suivant la délivrance du bien s’il est d’occasion ou reconditionné, et durant les vingt quatre mois suivant la délivrance du bien s’il est neuf. Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.Reproduction des articles L. 217-4, L. 217-5 et L. 217-12 du code de la consommation, ainsi que l’article 1641 et le premier alinéa de l'article 1648 du code civil, conformément à l'article L. 217-15 du code de la consommation :Art. L.217-4 du code de la consommation : «  Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. « 
Art. L.217-5 du code de la consommation : " Le bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle;- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarationspubliques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans lapublicité ou l'étiquetage ;2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Art. L.217-9 du code de la consommation : « En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur ».
Art. L.217-12 du code de la consommation : «  L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Art. 1641 du code civil : «  Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
Art. 1648 alinéa 1er du code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
Précisions sur la garantie légale de conformité : 
La conformité : Le Vendeur livre un Produit conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.A cet égard, le Produit est considéré comme conforme au contrat lorsque il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l’inter-opérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat, il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat il est mis à jour conformément au contrat.

● Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de douze (12) mois pour un produit neuf, six (6) mois pour un produit d'occasion à partir de la délivrance du Produit sont présumés exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire. En effet, le Vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du Produit ou le défaut de conformité invoqué. Après cette période, l’Acheteur doit apporter la preuve que le défaut existait au moment de l’achat, par une expertise par exemple.

● Si l'Acheteur est en droit d'exiger la conformité du Produit au contrat, il ne peut cependant pas contester la conformité en invoquant un défaut qu'il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu'il a contracté (par exemple, l’Acheteur ne peut évoquer le défaut de conformité résultant de micro-rayures de l’écran lorsque la Fiche Produit indique expressément que l’écran comporte des micro-rayures).En cas de défaut de conformité : L'Acheteur peut exiger la mise en conformité du bien, et choisit entre la réparation et le remplacement du Produit. Toutefois, le Vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'Acheteur si ce choix est impossible ou entraîne un coût manifestement disproportionné. Le Vendeur procède alors, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'Acheteur.

● Lorsque le Produit est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, il bénéficie d’une extension de garantie de six (6) mois.

● L’Acheteur a droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat dans les cas suivants :
1° Lorsque le Vendeur refuse toute mise en conformité ;
2° Lorsque la mise en conformité intervient au-delà d'un délai de trente jours suivant la demande de l’Acheteur ou si elle lui occasionne un inconvénient majeur ;
3° Si le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte l'installation du bien réparé ou de remplacement ou les frais y afférents ;
4° Lorsque la non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse. L’Acheteur a également droit à une réduction du prix du Produit ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

● Lorsque la réparation du Produit est impossible ou n’est pas mise en œuvre par le Vendeur dans un délai de trente (30) jours, l’Acheteur peut demander le remplacement du Produit. Le Produit de remplacement bénéficie d’un renouvellement de la garantie légale à compter du jour où le bien de remplacement est livré à l’Acheteur.

● L'application du présent article a lieu sans aucun frais pour l'Acheteur. En outre, l’Acheteur peut toujours demander à se faire allouer des dommages et intérêts.

Précisions sur la garantie légale des vices cachés :
Les vices cachés : En plus de la garantie légale de conformité, l’Acheteur bénéficie de la garantie légale des vices cachés. En effet, le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés du Produit vendu qui le rendent impropre à l'usage auquel on le destine ou qui diminuent tellement cet usage que l'Acheteur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.En cas de vices cachés : L'Acheteur peut soit rendre le Produit et se faire restituer le prix soit garder le Produit et se faire rendre une partie du prix. Si le Vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'Acheteur. Si le Vendeur ignorait les vices du Produit, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix, et à rembourser à l'Acheteur les frais occasionnés par la vente. Si le Produit qui avait des vices a péri par suite de sa mauvaise qualité, la perte est pour le Vendeur, qui sera tenu envers l'Acheteur à la restitution du prix et aux autres dédommagements expliqués ci-dessus. Mais la perte arrivée par cas fortuit sera pour le compte de l'Acheteur.Prescription de l’action : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'Acheteur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. 

ARTICLE 5 : ENREGISTREMENT DES DONNEES NOMINATIVES
5.1 Lorsque la société vend un produit soumis à redevance (ex: téléviseur...), ou un produit contenant des métaux précieux (ex : bijoux en or ou argent…) les informations relatives tant au produit qu’à l’identification du client sont enregistrées par système informatique ou sur bordereau spécial. Ces informations sont envoyées aux services fiscaux ou de redevance compétents, conformément aux obligations qui s’imposent à la Société.
5.2 Le magasin se réserve le droit de vérifier l’identité du client en demandant la présentation d’une pièce d’identité au moment du règlement, afin de s’assurer, par exemple, que la personne en possession du moyen de paiement en est bien le titulaire désigné et indiqué sur ledit moyen de paiement.
5.3 Un droit d’accès et de rectification est accordé aux personnes concernées sur leur demande écrite auprès du représentant légal du magasin qui a procédé à la collecte des données et sur justificatif d’identité, en application de la loi n°717 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés.5.4 Les données à caractère personnel de l’Acheteur sont traitées par la Société, responsable de traitement. En outre, le site internet de la Société utilise des cookies. Les politiques sur les données personnelles et les cookies sont détaillées dans les documents « Protection des données personnelles » et « Cookies » accessibles sur le site internet de la Société.

ARTICLE 6 : DELAI DE RETRACTATION POUR LES COMMANDES SUR LE SITE INTERNET
6.1 L’Acheteur non professionnel de produit(s) vendu(s) par la société sur son site internet pourra librement se rétracter dans un délai de 14 jours suivant la réception de sa commande. Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs Produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier de ces Produits.
6.2 Pour se rétracter, l’Acheteur remplit le formulaire de rétractation disponible en ligne sur le site internet de la Société. L’Acheteur peut aussi utiliser le formulaire de rétractation reproduit en annexe des CGV et notifier sa décision de se rétracter, par voie postale à l’adresse de la Société ou par email à [email protected]
6.3 L’Acheteur dispose alors d’un délai maximal de 14 jours suivant la communication au Vendeur de sa décision de se rétracter pour renvoyer le(s) Produit(s) à l’adresse postale de la Société.
6.4 L’Acheteur doit emballer le Produit qu’il renvoie au Vendeur avec précaution afin qu’il ne soit pas abîmé lors du transport. Seuls les Produits retournés complets, avec tous les accessoires fournis lors de la vente et indiqués sur la fiche du produit, et dans leur état d’origine seront acceptés. L’Acheteur doit également veiller à la suppression de ses données à caractère personnel avant tout renvoi du Produit et le déconnecter de tout compte qui serait connecté au Produit.
6.5 Le Vendeur ne prend pas en charge le coût du transport retour. L'Acheteur est donc informé que, tous les frais et risques liés au retour du/des Produit(s) au Vendeur sont à la charge de l’Acheteur. En particulier en cas de vol / perte / détériorations du ou des produit(s) retourné(s), l’Acheteur est informé qu’il lui revient la responsabilité de souscrire toutes assurances et options auprès du transporteur qu’il a choisi pour couvrir ces risques.
6.6 Si toutes les conditions relatives à l’exercice du droit de rétractation sont remplies, le Vendeur rembourse l’Acheteur du montant total de sa commande y compris les frais de livraison, sauf si l’Acheteur avait choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard, auquel cas le Vendeur n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires par rapport au coût de la livraison standard.
6.7 La responsabilité de l'Acheteur n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce Produit.

ARTICLE 7 : CONTESTATION – COMPÉTENCE - MEDIATION

En cas de litige, le Client devra s’adresser en priorité au service client, afin de trouver une solution amiable, par email à l’adresse : [email protected].

En outre, conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, le Client est informé que la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/.

Seront compétents en cas de litige de toute nature ou de contestations relatives à la formation ou à l'exécution de la vente, les tribunaux du lieu de la vente ou du lieu d’habitation de l’acheteur. Cette clause est applicable même en matière de référé, de demande incidente ou de défendeurs multiples et quels que soient le mode et les modalités de règlement.